Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39647 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39646 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39645 de M. Éric Diard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : BP

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39644 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : industrie

  Titre : travail des métaux

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39643 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : extraction

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39642 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : référendums

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39641 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 20 septembre 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39640 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : INA

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39639 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39638 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 6 juillet 2004