Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39577 de M. Joël Giraud

  Rubrique : secteur public

  Titre : établissements publics

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39576 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39575 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question sans réponse
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39574 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39573 de M. Yves Coussain

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 1er février 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39572 de M. Patrick Roy

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39571 de M. Alain Marty

  Rubrique : étrangers

  Titre : regroupement familial

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39570 de Mme Hélène Tanguy

  Rubrique : assurances

  Titre : commission de contrôle des assurances

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39569 de M. Patrick Roy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39568 de Mme Anne-Marie Comparini

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 juillet 2004