Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39527 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39526 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : brevet des collèges

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39525 de M. Patrick Roy

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39524 de M. Patrick Roy

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : cessation progressive d'activité

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39523 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39522 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39521 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biogaz

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39520 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39519 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39518 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : tutelle et curatelle

  Réponse publiée le 28 décembre 2004