Recherche de questions (13^e législature)

• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122977 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122976 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122975 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122974 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122973 de Mme Marylise Lebranchu

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122972 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122971 de Mme Patricia Adam

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122970 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord et Indochine

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122969 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 122968 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : schémas sectoriels

  Réponse publiée le 7 février 2012