Recherche de questions (13^e législature)

• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122957 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122956 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122955 de M. Jacques Valax

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122954 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : betteraves à sucre

  Réponse publiée le 20 décembre 2011
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122953 de M. Marc Bernier

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122952 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122951 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 122950 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1659 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : TVA

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1658 de Mme Anne Grommerch

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 9 décembre 2011