Recherche de questions (13^e législature)

• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32314 de M. André Vézinhet

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : caisses d'épargne

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32313 de M. Jean-Pierre Gorges

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32312 de M. André Vézinhet

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : épaves

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32311 de M. Henri Cuq

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32310 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32309 de M. Élie Aboud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 30 août 2011
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32308 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 25 mai 2010
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32307 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32306 de M. Christian Ménard

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance habitation

  Réponse publiée le 4 mai 2010
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32305 de M. Richard Dell'Agnola

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance habitation

  Réponse publiée le 9 décembre 2008