Recherche de questions (13^e législature)

• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32294 de M. Damien Meslot

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : festivals

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32293 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32292 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 21 décembre 2010
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32291 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32290 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32289 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32288 de M. François Loos

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : incorporés de force

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32287 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32286 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 14 octobre 2008

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  Question écrite n° 32285 de M. Élie Aboud

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 10 novembre 2009