Recherche de questions (13^e législature)

• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31886 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31885 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31884 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31883 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31882 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31881 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31880 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : droit d'accueil des élèves

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31879 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : droit d'accueil des élèves

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31878 de M. Franck Marlin

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : droit d'accueil des élèves

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31877 de Mme Sophie Delong

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 18 novembre 2008