Recherche de questions (13^e législature)

• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31876 de M. Alain Néri

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31875 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31874 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31873 de M. Christian Eckert

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31872 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31871 de M. Michel Hunault

  Rubrique : enfants

  Titre : politique de l'enfance

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31870 de M. Élie Aboud

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31869 de M. Dominique Perben

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31868 de M. Patrick Roy

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 7 octobre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31867 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 28 octobre 2008