Recherche de questions (13^e législature)

• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31796 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31795 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : associations

  Titre : financement

  Réponse publiée le 29 juin 2010
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31794 de M. Claude Birraux

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : festivals

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31793 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : festivals

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31792 de M. Éric Straumann

  Rubrique : animaux

  Titre : sangliers

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31791 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31790 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31789 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31788 de M. François Lamy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 7 octobre 2008

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  Question écrite n° 31787 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 9 décembre 2008