Recherche de questions (13^e législature)

• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31683 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 31 mars 2009
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31682 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : santé

  Titre : endométriose

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31681 de M. Didier Robert

  Rubrique : santé

  Titre : aphasie

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31680 de M. Michel Grall

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31679 de M. Michel Piron

  Rubrique : saisies et sûretés

  Titre : hypothèques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31678 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 9 mars 2010
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31677 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31676 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31675 de M. Jack Lang

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31674 de M. Marc Goua

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : cultes

  Réponse publiée le 20 janvier 2009