Recherche de questions (13^e législature)

• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31443 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : environnement

  Titre : parcs nationaux

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31442 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31441 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : écoles d'art dramatique

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31440 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : réforme

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31439 de M. Jack Lang

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31438 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31437 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : droits d'inscription

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31436 de Mme Chantal Bourragué

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31435 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 30 septembre 2008

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  Question écrite n° 31434 de M. Manuel Valls

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008