Recherche de questions (13^e législature)

• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31133 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 7 septembre 2010
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31132 de M. Patrick Roy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31131 de M. Patrick Roy

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31130 de M. Michel Raison

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31129 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 26 mai 2009
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31128 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31127 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31126 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31125 de M. Jean-Pierre Schosteck

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 23 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 31124 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tunisie

  Réponse publiée le 3 février 2009