Recherche de questions (13^e législature)

• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30883 de M. Jacques Valax

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30882 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30881 de Mme Patricia Adam

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30880 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30879 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30878 de M. Jean Proriol

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30877 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30876 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30875 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 22 décembre 2009
• 16 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30874 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 22 décembre 2009