Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30533 de M. René Rouquet

  Rubrique : transports aériens

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30532 de M. Éric Raoult

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports de Paris

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30531 de M. Éric Raoult

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30530 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30529 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Question close sans réponse le 28 juillet 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30528 de M. Éric Raoult

  Rubrique : transports aériens

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30527 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30526 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 14 avril 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30525 de M. Éric Raoult

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30524 de M. Éric Diard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : discothèques

  Réponse publiée le 6 janvier 2009