Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30503 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30502 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30501 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30500 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 9 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30499 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30498 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : sports

  Titre : activités physiques et sportives

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30497 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30496 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30495 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30494 de M. Dominique Dord

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 25 novembre 2008