Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30393 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30392 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30391 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30390 de M. René Rouquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 5 mai 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30389 de M. Éric Diard

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30388 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30387 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30386 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30385 de M. Michel Piron

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30384 de M. Dominique Baert

  Rubrique : politique sociale

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 25 novembre 2008