Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30343 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : travail, relations sociales, famille et solidarité : services extérieurs

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30342 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 8 juin 2010
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30341 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : agences régionales de santé

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30340 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30339 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30338 de M. Alain Marty

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30337 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30336 de M. Éric Raoult

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 17 mars 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30335 de M. Éric Raoult

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 9 septembre 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 30334 de M. Éric Raoult

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 4 mai 2010