Recherche de questions (13^e législature)

• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30193 de M. Michel Destot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution électromagnétique

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30192 de M. Noël Mamère

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30191 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations nucléaires

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30190 de M. Olivier Jardé

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30189 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30188 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30187 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 22 septembre 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30186 de M. Marc Francina

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : hospitalisation sur demande d'un tiers

  Question close sans réponse le 28 octobre 2008
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30185 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Réponse publiée le 17 mars 2009
• 9 septembre 2008

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  Question écrite n° 30184 de M. Éric Raoult

  Rubrique : cultes

  Titre : bouddhisme

  Réponse publiée le 2 décembre 2008