Recherche de questions (13^e législature)

• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29433 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29432 de M. Dominique Tian

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29431 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : circulation urbaine

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29430 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29429 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29428 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29427 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : instituts de formation en soins infirmiers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29426 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29425 de M. Élie Aboud

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 12 août 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 29424 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 2 décembre 2008