Recherche de questions (13^e législature)

• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29393 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29392 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29391 de M. Jean-Luc Pérat

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29390 de M. Olivier Jardé

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : agrocarburants

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29389 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : services

  Titre : services à la personne

  Réponse publiée le 22 septembre 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29388 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29387 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29386 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29385 de M. François Vannson

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 12 août 2008

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  Question écrite n° 29384 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 18 novembre 2008