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Page n°10825 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29323 de Mme Michèle Tabarot
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : politique des transports ferroviaires
    Réponse publiée le 9 décembre 2008
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29322 de M. Raymond Durand
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : accidents
    Réponse publiée le 4 novembre 2008
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29321 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : accidents
    Réponse publiée le 24 novembre 2009
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29320 de M. Gérard Voisin
    Rubrique : transports aériens
    Titre : pilotes
    Réponse publiée le 5 octobre 2010
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29319 de Mme Gisèle Biémouret
    Rubrique : transports aériens
    Titre : compagnies
    Réponse publiée le 16 décembre 2008
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29318 de M. Christian Patria
    Rubrique : transports aériens
    Titre : compagnies
    Réponse publiée le 23 décembre 2008
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29317 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : transports
    Titre : recherche
    Réponse publiée le 4 novembre 2008
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29316 de M. Thierry Mariani
    Rubrique : transports
    Titre : politique des transports
    Question close sans réponse le 21 décembre 2010
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29315 de M. Patrick Roy
    Rubrique : transports
    Titre : politique des transports
    Réponse publiée le 6 janvier 2009
  • 5 août 2008
    Voir la question
    Question écrite n° 29314 de Mme Patricia Adam
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires
    Réponse publiée le 14 octobre 2008
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