Recherche de questions (13^e législature)

• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122390 de M. Jean-Marie Binetruy

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122389 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122388 de Mme Martine Faure

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122387 de Mme Martine Faure

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122386 de M. Jean Grellier

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122385 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122384 de M. Christian Eckert

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122383 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122382 de Mme Catherine Coutelle

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122381 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : raffinage

  Réponse publiée le 15 mai 2012