Recherche de questions (13^e législature)

• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27893 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27892 de M. André Gerin

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27891 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27890 de M. Simon Renucci

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27889 de M. Alain Néri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27888 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 16 février 2010
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27887 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27886 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27885 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27884 de M. Jean Launay

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 9 septembre 2008