Recherche de questions (13^e législature)

• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27873 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : agrocarburants

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27872 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : services

  Titre : services à la personne

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27871 de M. Simon Renucci

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27870 de Mme Colette Langlade

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27869 de M. André Schneider

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27868 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27867 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27866 de M. Jacques Valax

  Rubrique : animaux

  Titre : goélands

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27865 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27864 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 28 octobre 2008