Recherche de questions (13^e législature)

• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27773 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'animation rurale

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27772 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 14 avril 2009
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27771 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 14 avril 2009
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27770 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : festivals

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27769 de M. Patrick Roy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie, industrie et emploi : structures administratives

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27768 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27767 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27766 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 28 décembre 2010
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27765 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27764 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 13 janvier 2009