Recherche de questions (13^e législature)

• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27753 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27752 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27751 de M. Christian Hutin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27750 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : abattoirs

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27749 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27748 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27747 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : prime herbagère agroenvironnementale

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27746 de M. William Dumas

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27745 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 22 juillet 2008

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  Question écrite n° 27744 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : coopératives

  Réponse publiée le 23 septembre 2008