Recherche de questions (13^e législature)

• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27523 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27522 de M. Didier Quentin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27521 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27520 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27519 de M. André Chassaigne

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport biométrique

  Réponse publiée le 31 mars 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27518 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : délivrance

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27517 de Mme Corinne Erhel

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : délivrance

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27516 de M. Patrice Debray

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27515 de Mme Annick Girardin

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27514 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 9 août 2011