Recherche de questions (13^e législature)

• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27353 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27352 de M. Damien Meslot

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27351 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27350 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27349 de Mme Catherine Quéré

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27348 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27347 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections sénatoriales

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27346 de M. Jean-Marie Binetruy

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27345 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27344 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 3 mars 2009