Recherche de questions (13^e législature)

• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27293 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 2 novembre 2010
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27292 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27291 de M. Marc Bernier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27290 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27289 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Réponse publiée le 24 mars 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27288 de M. Michel Raison

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27287 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 4 août 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27286 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : jeux vidéo

  Réponse publiée le 28 avril 2009
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27285 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 15 juillet 2008

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  Question écrite n° 27284 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 9 décembre 2008