Recherche de questions (13^e législature)

• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122270 de M. Alain Marleix

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'aide aux victimes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122269 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : tauromachie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122268 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122267 de Mme Muriel Marland-Militello

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122266 de M. Hervé Féron

  Rubrique : animaux

  Titre : coccinelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122265 de M. Hervé Féron

  Rubrique : animaux

  Titre : coccinelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122264 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122263 de M. Christian Eckert

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 13 mars 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122262 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122261 de M. Christian Eckert

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 17 janvier 2012