Recherche de questions (13^e législature)

• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26773 de Mme Jacqueline Irles

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26772 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : animaux

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26771 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : animaux

  Titre : goélands

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26770 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26769 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26768 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : soins

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26767 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26766 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26765 de M. François Goulard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 8 juillet 2008

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  Question écrite n° 26764 de M. François Rochebloine

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 17 novembre 2009