Recherche de questions (13^e législature)

• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122240 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122239 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122238 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122237 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : régions

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122236 de M. Hervé Féron

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122235 de M. Germinal Peiro

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122234 de M. Dominique Souchet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122233 de M. Michel Françaix

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122232 de M. Damien Meslot

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122231 de M. Max Roustan

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 20 décembre 2011