Recherche de questions (13^e législature)

• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26243 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26242 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26241 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26240 de M. Alain Néri

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de trait

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26239 de M. François Lamy

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26238 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26237 de Mme Françoise Vallet

  Rubrique : eau

  Titre : agences de l'eau

  Question close sans réponse le 1er juillet 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26236 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : protection

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26235 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 1er juillet 2008

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  Question écrite n° 26234 de Mme Marie-Line Reynaud

  Rubrique : droit pénal

  Titre : délinquance financière

  Réponse publiée le 12 août 2008