Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25244 de M. Michel Hunault

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25243 de Mme Isabelle Vasseur

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25242 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25241 de M. Richard Mallié

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : bibliothèques universitaires

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25240 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25239 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : ZEP

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25238 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25237 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25236 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : conseillers principaux d'éducation

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25235 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 2 décembre 2008