Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25154 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de trait

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25153 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : comptes de campagne

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25152 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25151 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25150 de M. François Rochebloine

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25149 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25148 de Mme Élisabeth Guigou

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : protection

  Réponse publiée le 21 octobre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25147 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : HALDE

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25146 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25145 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 2 décembre 2008