Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25134 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25133 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25132 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25131 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25130 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25129 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : copropriété

  Titre : conseils syndicaux

  Question close sans réponse le 27 janvier 2009
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25128 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25127 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25126 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : consommation

  Titre : pratiques commerciales

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25125 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 29 juillet 2008