Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25084 de M. Simon Renucci

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25083 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25082 de M. Michel Ménard

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25081 de M. Jean-Claude Fruteau

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25080 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25079 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules d'occasion

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25078 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25077 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : autocaravane

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25076 de M. William Dumas

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 17 juin 2008

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  Question écrite n° 25075 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 31 mars 2009