Recherche de questions (13^e législature)

• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24858 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 14 juillet 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24857 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : foyers-logements

  Réponse publiée le 21 avril 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24856 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24855 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24854 de M. David Habib

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24853 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 10 mars 2009
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24852 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24851 de M. Alain Moyne-Bressand

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24850 de M. Alain Moyne-Bressand

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 10 juin 2008

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  Question écrite n° 24849 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : Parlement

  Titre : lois

  Réponse publiée le 22 mars 2011