Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24365 de M. Marc Dolez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24364 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : mercure

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24363 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : carbone

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24362 de M. Jean Grenet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : bromure de méthyle

  Question close sans réponse le 1er juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24361 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 3 mars 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24360 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24359 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24358 de M. Éric Raoult

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24357 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Question close sans réponse le 10 juin 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24356 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : postes

  Titre : La Banque Postale

  Réponse publiée le 23 septembre 2008