Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24325 de M. Marc Francina

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport biométrique

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24324 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : outre-mer

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24323 de M. Pierre Frogier

  Rubrique : outre-mer

  Titre : grandes écoles

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24322 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24321 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24320 de M. Michel Buillard

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Polynésie

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24319 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Mayotte

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24318 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Mayotte

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24317 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24316 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 15 septembre 2009