Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24265 de Mme Valérie Boyer

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24264 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24263 de M. Jean-Claude Bouchet

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24262 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 23 juin 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24261 de M. Louis Guédon

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24260 de M. Jean-Louis Bianco

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24259 de M. Jacques Grosperrin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : AFPA

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24258 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : temps partiel

  Réponse publiée le 16 juin 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24257 de M. Charles de La Verpillière

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24256 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 30 septembre 2008