Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24125 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24124 de Mme Françoise Vallet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Question close sans réponse le 1er juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24123 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24122 de M. Michel Diefenbacher

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24121 de M. William Dumas

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24120 de M. François Brottes

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24119 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24118 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24117 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et électroniques

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24116 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 14 octobre 2008