Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24115 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 11 août 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24114 de M. Jean-Jack Queyranne

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24113 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24112 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : Rhône

  Réponse publiée le 30 décembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24111 de M. Éric Raoult

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24110 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24109 de M. Éric Raoult

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24108 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24107 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24106 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 19 août 2008