Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24065 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24064 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 5 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24063 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24062 de M. Éric Raoult

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24061 de M. Claude Birraux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 23 septembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24060 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24059 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24058 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24057 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24056 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 22 juillet 2008