Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24045 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24044 de M. Damien Meslot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24043 de M. Guillaume Garot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24042 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : spectacle vivant

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24041 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cirque

  Réponse publiée le 2 décembre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24040 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : armes

  Titre : matériel lanceur de paintball

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24039 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24038 de M. Éric Raoult

  Rubrique : animaux

  Titre : poissons

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24037 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 3 juin 2008

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  Question écrite n° 24036 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 12 août 2008