Recherche de questions (13^e législature)

• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23965 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23964 de M. François Vannson

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnels d'insertion et de probation

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23963 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23962 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23961 de M. Jack Lang

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23960 de M. Jean-Claude Viollet

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23959 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23958 de M. Alain Néri

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations, associations et clubs

  Question close sans réponse le 4 octobre 2011
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23957 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23956 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : sociétés

  Titre : sociétés d'exercice libéral

  Réponse publiée le 27 janvier 2009