Recherche de questions (13^e législature)

• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23755 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Question close sans réponse le 17 juin 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23754 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23753 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : carrière

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23752 de M. Jacques Lamblin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : indemnités

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23751 de M. Michel Voisin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 10 février 2009
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23750 de M. Jean Glavany

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23749 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23748 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : finances publiques

  Titre : comptabilité publique

  Réponse publiée le 16 septembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23747 de M. Jean Glavany

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23746 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 30 juin 2009