Recherche de questions (13^e législature)

• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23745 de Mme Marie-Odile Bouillé

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 26 mai 2009
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23744 de M. Serge Letchimy

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23743 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : famille

  Titre : familles nombreuses

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23742 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23741 de M. François Asensi

  Rubrique : étrangers

  Titre : attestations d'accueil

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23740 de M. Jean-Yves Le Déaut

  Rubrique : étrangers

  Titre : attestations d'accueil

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23739 de M. Bernard Lesterlin

  Rubrique : État

  Titre : météorologie

  Réponse publiée le 7 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23738 de M. Michel Hunault

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23737 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 27 mai 2008

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  Question écrite n° 23736 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 21 octobre 2008