Recherche de questions (13^e législature)

• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23695 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 3 novembre 2009
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23694 de M. Gérard Gaudron

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 23 mars 2010
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23693 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23692 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23691 de M. Jack Lang

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23690 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23689 de M. Jean-Luc Reitzer

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits de mutation

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23688 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23687 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 27 mai 2008

  Voir la question

  Question écrite n° 23686 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes à haute tension

  Réponse publiée le 5 août 2008